juillet 2024 – avril 2026
Travail en commission des affaires économiques et commission spéciale sur la simplification
Après son élection, Robert Le Bourgeois siège à la commission des affaires économiques et participe également à la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique jusqu’en avril 2026.
- Statut judiciaire — texte source
- Sans objet
Sources · 1
- [1]Assemblée nationaleFonctions et archives — Robert Le BourgeoisDocument officielFiabilité très élevée
Dernière vérification : 20 septembre 2026
