Insar Hussain

Hussain soutenait notamment que sa condamnation pour viol était incohérente avec les acquittements intervenus sur d'autres chefs et que le jury avait globalement rejeté la version de C1. La Court of Appeal a rejeté cet argument: un jury pouvait accepter certains éléments du témoignage et avoir un doute sur d'autres chefs. Elle a confirmé que le verdict de viol était sûr. Elle a également rejeté ses arguments sur la peine de 17 ans, notamment la catégorisation de l'infraction, l'utilisation d'alcool pour faciliter les faits et la demande de crédit pour la détention provisoire subie dans une autre affaire. Le 4 juillet 2024, son appel contre la condamnation a été rejeté et les demandes d'autorisation d'appel sur les autres condamnations et sur la peine ont été refusées.

La Court of Appeal indique que Hussain a rencontré C1/Girl A alors qu'elle avait 12 ans. Elle a décrit des rencontres ultérieures où de grandes quantités d'alcool lui étaient fournies. Le jury a reconnu Hussain coupable d'un viol et de deux chefs de penetrative sexual activity with a child. La juge a retenu qu'il avait donné à la mineure de grandes quantités d'alcool malgré son âge, qu'il avait pénétré sa bouche avec son pénis à de multiples reprises et qu'il l'avait violée vaginalement au moins une fois. Elle a aussi retenu comme aggravants l'éjaculation, l'absence de préservatif et le fait qu'une vidéo humiliante avait été utilisée pour menacer C1; Hussain était présent et avait ri devant ce qui lui était fait. Il a été condamné à 17 ans de prison le 31 octobre 2023.

La Court of Appeal indique qu'avant la sentence 2023, Hussain avait passé une période significative en détention provisoire en attendant son procès dans une affaire entièrement distincte, puis avait été acquitté. Sa défense a demandé que cette période soit prise en compte pour réduire la peine de 17 ans dans Operation Lytton. La juge de première instance puis la Court of Appeal ont refusé cette réduction. Aucune culpabilité n'est imputée à Hussain dans cette affaire distincte, puisqu'il a été acquitté.

Statut judiciaire — texte source

Relaxe / acquittement

Hussain a été reconnu coupable d’un chef de viol et de deux chefs de penetrative sexual activity with a child.

État de la preuve

Établi par la justice

Les verdicts publiés indiquent qu’Hussain a été acquitté de six autres viols, deux sexual intercourse with a child, trois indecency with a child, un autre penetrative sexual activity with a child et un trafficking for sexual exploitation.

La peine totale est de 17 ans, avec deux tiers à purger avant libération sous licence. Hussain est aussi soumis aux obligations de notification à vie, aux interdictions de certaines activités avec enfants/adultes vulnérables et à une ordonnance restrictive.

État de la preuve

Établi par la justice

Greater Manchester Police a annoncé 15 chefs contre Insar Hussain dans Operation Lytton.

Lors de la sentence de 2023, la défense a demandé que soit pris en compte le temps qu’Hussain avait déjà passé en détention provisoire dans une affaire sexuelle sans rapport avec Operation Lytton, concernant un membre de sa famille.

Le transcript de sentence indique explicitement qu’Hussain avait été acquitté en décembre 2022 dans l’affaire sexuelle distincte pour laquelle il avait été placé en détention provisoire.

Dans l'arrêt d'appel de 2024, la juridiction précise qu'Hussain avait été condamné en 2020 à une peine totale de 20 mois d'emprisonnement pour des infractions comprenant la production d'une drogue contrôlée de classe B. Les recherches publiques menées n'ont pas permis de retrouver un compte rendu fiable donnant la liste complète des infractions de ce dossier; le JSON conserve donc uniquement le fait et la peine explicitement mentionnés par la Court of Appeal.

La juge a retenu qu’Insar Hussain avait profité de l’attachement enfantin de Girl A à Mohammed Ghani pour l’exploiter à son tour.

La cour a isolé un épisode où Hussain a emmené Girl A directement à une aire de poids lourds pour avoir un rapport avec elle, avant de la ramener aussitôt sans conversation.

La juge a retenu qu’Hussain donnait à Girl A de grandes quantités d’alcool et parfois du cannabis, et qu’elle savait que des actes sexuels étaient attendus en échange.

La cour a constaté qu’Hussain avait pénétré oralement Girl A à de multiples reprises sur environ deux ans.

État de la preuve

Établi par la justice

La juge a retenu un viol vaginal et a classé l’infraction comme particulièrement grave compte tenu du contexte.

État de la preuve

Établi par la justice

La juge a conclu qu’Hussain était présent et riait pendant l’épisode où Girl A, inconsciente après consommation d’alcool, fut pénétrée avec une bouteille ; elle a également conclu qu’il était partie à la menace d’utiliser la vidéo contre elle.