mars–mai 2026
Travail législatif sur la propulsion maritime vélique
Roussel porte plusieurs amendements sur la définition, la mesure et la montée en puissance de la propulsion vélique dans le transport maritime, dont certains sont rejetés et d’autres adoptés en commission.
- Statut judiciaire — texte source
- Sans objet
- Imputation
- Mise en cause directe
Sources · 2
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- [2]
Dernière vérification : 20 septembre 2026
